Déposée le 6 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) ALLIANCE FUNERAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ALLIANCE FUNERAIRE SAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-22 du 31 mai 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIANCE FUNERAIRE domicilié(e) 144 rue de Chatou - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 945 800 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHAN DENOYES, SOCIETE D'AVOCAT, M. DENOYES Stéphan domicilié(e) 119 rue Pierre Corneille - 69003 - LYON - France.
La marque ALLIANCE FUNERAIRE SAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIANCE FUNERAIRE, Société anonyme - 144 rue de Chatou - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 420945800
STEPHAN DENOYES, SOCIETE D'AVOCAT, M. DENOYES Stéphan - 119 rue Pierre Corneille - 69003 - LYON - France
Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22
Inscription le 26 août 2013 - Retrait partiel n°607457 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-26
Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Urnes funéraires ; cercueil, monuments funéraires et cinéraires ;
Plantes et fleurs artificielles ; dentelles, broderies, rubans pour cercueil et fleures ;
Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; Publicité ; diffusion de matériel publicitaire ; (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; gérance administrative, gestion administrative des équipements liées à la création, aux services funéraires, aux sites cinéraires annexe et connexes ; aide à l'accomplissement de démarches et de formalités administratives ;
Gestion financière des équipements liés à la crémation, aux services funéraires, aux sites cinéraires annexes ou connexes ;
Construction de crématorium(s), entretien de crématorium(s), construction et entretien de funérarium(s), aux sites cinéraires annexes ou connexes ; construction d'édifices permanents, supervision (direction) de travaux de construction ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Diffusion de films par voie électronique (Internet) ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de transport de famille ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits). Location de véhicules transport de famille ;
Education ; formation ; productions de films sur bandes vidéo ; montage video, services de photographies, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; pompes funèbres, services de crémation ;
Organisation de réception (services de traiteurs) ;
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
Pompes funèbres ; services de crémation ; Services de crémation ; organisation de recueillement, hommage, cérémonial funèbres personnalisés, services de crémation, service de pompes funèbres ; organisation de cérémonie funèbre.
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